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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Française de Laboratoires d'oenologie SOFRALAB
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ACETI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACETI
Société Française de Laboratoires d'oenologie SOFRALAB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3825468
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2021
ACETI de Société Française de Laboratoires d\'oenologie SOFRALAB

Présentation de la marque ACETI

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Française de Laboratoires d'oenologie SOFRALAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Française de Laboratoires d'oenologie SOFRALAB domicilié(e) 79 Rue AA Thévenet - 51530 - MAGENTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 224 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ACETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACETI est expirée depuis le 21 avril 2021.

Société Française de Laboratoires d'oenologie SOFRALAB a également déposé les autres marques suivantes : SOFRALAB THE OENOLOGICAL COMPANY


Société Française de Laboratoires d'oenologie SOFRALAB, Société par actions simplifiée - 79 Rue AA Thévenet - 51530 - MAGENTA - France - SIREN 572224863


CABINET MADEUF - 56A Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits chimiques destinés à la conservation, l'amélioration et le traitement de tous produits et toutes matières alimentaires, solides et liquides. ;

Levures ; produits de levures ; additifs non chimiques utilisés au cours de l'élaboration ou du traitement des produits alimentaires, solides ou liquides.